Accueil marques.expert
/
Marques déposées par JACQUET Marc
/
DOMAINE DE LA COTE DE NETY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA COTE DE NETY
JACQUET Marc

Numéro de dépôt :
1376047
Date de dépôt :
17/10/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
17/10/2006

Présentation de la marque DOMAINE DE LA COTE DE NETY

Déposée le 17 octobre 1986 par JACQUET Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA COTE DE NETY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JACQUET Marc, domicilié(e) "Nety", 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2077099) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACQUET Marc domicilié(e) (dossier no 2077099) - France.

La marque DOMAINE DE LA COTE DE NETY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA COTE DE NETY est expirée depuis le 17 octobre 2006.

JACQUET Marc a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE NETY , DOMAINE DE CAMPAGNOL


JACQUET Marc - "Nety", 69460 SAINT ETIENNE DES OULLIERES (dossier no 2077099) - France


JACQUET Marc - (dossier no 2077099) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1996 n°2077099 - Publication au BOPI 1996-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

VIN BEAUJOLAIS VILLAGES provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE LA COTE DE NETY.